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Titre:
Politique de stages
Auteur:
Cégep de Sorel-Tracy
Date:
2017
Titre:
Politique de gestion des ressources humaines
Auteur:
Cégep de Sorel-Tracy
Date:
1998
Titre:
Prodédure de règlement des litiges à la Formation continue
Auteur:
Cégep de Sorel-Tracy
Date:
2011
Titre:
Politique relative à la circulation et au stationnement au Cégep de Sorel-Tracy
Auteur:
Cégep de Sorel-Tracy
Date:
2017
Titre:
Politique de signalement des pratiques douteuses en matière de comptabilité financière ou de contrôles internes
Auteur:
Cégep de Sorel-Tracy
Date:
2015
Titre:
Politique sur la sécurité de l'information
Auteur:
Cégep de Sorel-Tracy
Date:
2017
Titre:
Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme
Auteur:
Cégep de Sorel-Tracy
Date:
2017
Titre:
Dotation du personnel enseignant à l'enseignement régulier et à la formation continue
Auteur:
Cégep de Sorel-Tracy
Date:
2007
Titre:
Règles relatives au perfectionnement des enseignants
Auteur:
Cégep du Vieux Montréal
Date:
2013
Titre:
Règlement encadrant l’utilisation du sceau officiel
Auteur:
Cégep du Vieux Montréal
Date:
2016
Titre:
Règlement sur le prêt de documents et de matériel à la bibliothèque
Auteur:
Cégep du Vieux Montréal
Date:
2014
Titre:
Règlement sur l’encadrement de la perception des droits payables par les étudiants du Cégep du Vieux Montréal
Auteur:
Cégep du Vieux Montréal
Date:
2008
Titre:
Règlement sur l’inscription et sur la réussite scolaire des étudiants au Cégep du Vieux Montréal
Auteur:
Cégep du Vieux Montréal
Date:
2008
Titre:
Règlement de gestion financière
Auteur:
Cégep du Vieux Montréal
Date:
1998
Titre:
Règlement encadrant la présence du Cégep du Vieux Montréal sur internet
Auteur:
Cégep du Vieux Montréal
Date:
1997
Titre:
Règlement sur les droits de toutes natures au Cégep du Vieux Montréal
Auteur:
Cégep du Vieux Montréal
Date:
2018
Titre:
Règlement sur les droits de scolarité payables au Cégep du Vieux Montréal
Auteur:
Cégep du Vieux Montréal
Date:
2008
Titre:
Règlement sur les droits d'inscription au Cégep du Vieux Montréal
Auteur:
Cégep du Vieux Montréal
Date:
2016
Titre:
Règlement relatif aux droits afférents aux services d’enseignement
Auteur:
Cégep du Vieux Montréal
Date:
2014
Titre:
Règlement sur les droits d'admission au Cégep du Vieux Montréal
Auteur:
Cégep du Vieux Montréal
Date:
2008
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