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Titre: Politique de stages Auteur: Cégep de Sorel-Tracy Date: 2017
Titre: Politique de gestion des ressources humaines Auteur: Cégep de Sorel-Tracy Date: 1998
Titre: Prodédure de règlement des litiges à la Formation continue Auteur: Cégep de Sorel-Tracy Date: 2011
Titre: Politique relative à la circulation et au stationnement au Cégep de Sorel-Tracy Auteur: Cégep de Sorel-Tracy Date: 2017
Titre: Politique de signalement des pratiques douteuses en matière de comptabilité financière ou de contrôles internes Auteur: Cégep de Sorel-Tracy Date: 2015
Titre: Politique sur la sécurité de l'information Auteur: Cégep de Sorel-Tracy Date: 2017
Titre: Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme Auteur: Cégep de Sorel-Tracy Date: 2017
Titre: Dotation du personnel enseignant à l'enseignement régulier et à la formation continue Auteur: Cégep de Sorel-Tracy Date: 2007
Titre: Règles relatives au perfectionnement des enseignants Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2013
Titre: Règlement encadrant l’utilisation du sceau officiel Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2016
Titre: Règlement sur le prêt de documents et de matériel à la bibliothèque Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2014
Titre: Règlement sur l’encadrement de la perception des droits payables par les étudiants du Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2008
Titre: Règlement sur l’inscription et sur la réussite scolaire des étudiants au Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2008
Titre: Règlement de gestion financière Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 1998
Titre: Règlement encadrant la présence du Cégep du Vieux Montréal sur internet Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 1997
Titre: Règlement sur les droits de toutes natures au Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2018
Titre: Règlement sur les droits de scolarité payables au Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2008
Titre: Règlement sur les droits d'inscription au Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2016
Titre: Règlement relatif aux droits afférents aux services d’enseignement Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2014
Titre: Règlement sur les droits d'admission au Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2008

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