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  Titre: Attitudes et pratiques enseignantes en lecture  Auteur: Rivard, Marie-Pier Date: 2017
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  Titre: Politique plan-cadre et plan de cours  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 2014
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  Titre: Politique d'intégration scolaire et d'éducation interculturelle  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 2007
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  Titre: Politique institutionnelle d'accueil et d'intégration de la population étudiante en situation de handicap  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 2015
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  Titre: Politique de gestion des ressources humaines - règlement numéro 18  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 1998
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  Titre: Programme d'évaluation du personnel enseignant du Service de la formation continue du cégep Saint-Jean-sur-Richelieu  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 2004
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  Titre: Règlement numéro 20 concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics (L.Q. 2006 CH. 29)  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 2009
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  Titre: Règlement numéro 19 - Cheminement scolaire et réussite des étudiantes et étudiants  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 2016
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  Titre: Règlement numéro 17 relatif à la qualité des conditions de vie au Cégep  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 2018
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  Titre: Règlement numéro 16 - Mandats du directeur général et du directeur des études  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 1996
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  Titre: Règlement numéro 15 - Droits reliés au service de reprographie (notes de cours)  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 1998
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  Titre: Règlement numéro 13 - Délivrance des attestations d'études collégiales  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 1987
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  Titre: Règlement numéro 11 - Comportement des usagers à la bibliothèque  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 1986
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  Titre: Règlement numéro 9 - Double-échec et double-abandon  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 1993
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  Titre: Règlement numéro 6 - Transmission des diplômes pour la sanction des études  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 2012
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  Titre: Règlement numéro 4 - Contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 2011
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  Titre: Règlement numéro 3 - Admission, sélection et inscription des étudiantes et étudiants  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 2016
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  Titre: Règlement numéro 2 - Droits afférents aux services d'enseignement collégial, droits de scolarité, droits de toute autre nature et contributions volontaires  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 2018
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  Titre: Règlement numéro 1 - Gestion interne  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 2018
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  Titre: Politique relative à la promotion d’un environnement alimentaire sain  Auteur: Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu Date: 2008

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