Cégep du Vieux Montréal : Ajoutés récemment

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Titre: Règlement sur le prêt de documents et de matériel à la bibliothèque Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2014
Titre: Règlement sur l’encadrement de la perception des droits payables par les étudiants du Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2008
Titre: Règlement sur l’inscription et sur la réussite scolaire des étudiants au Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2008
Titre: Règlement de gestion financière Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 1998
Titre: Règlement encadrant la présence du Cégep du Vieux Montréal sur internet Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 1997
Titre: Règlement sur les droits de toutes natures au Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2018
Titre: Règlement sur les droits de scolarité payables au Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2008
Titre: Règlement sur les droits d'inscription au Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2016
Titre: Règlement relatif aux droits afférents aux services d’enseignement Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2014
Titre: Règlement sur les droits d'admission au Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2008
Titre: Règlement sur la commission des études au Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 1995
Titre: Règlement sur le code de vie (règlement numéro 7) Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2018
Titre: Règlement sur un code de déontologie des administrateurs au Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 1997
Titre: Règlement sur l’admission des étudiants au Cégep du Vieux Montréal Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2009
Titre: Règlement numéro 1 de régie interne Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 1999
Titre: Politique tarifaire concernant les frais d'administration de certains services supplémentaires Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2016
Titre: Politique de la recherche Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2012
Titre: Politique visant à prévenir et contrer toute forme de harcèlement et de violence Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2018
Titre: Politique de lutte contre le tabagisme Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2017
Titre: Politique internationale Auteur: Cégep du Vieux Montréal Date: 2007

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