Cégep de l'Outaouais: Recent submissions

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Title: Politique sur la santé et la sécurité au travail Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2010
Title: Politique pour un milieu de vie exempt de violence et de harcèlement Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2012
Title: Politique relative à la protection de l'environnement et au développement durable Author: Cégep de l'Outaouais Date: 1997
Title: Règlement portant sur la nomination, le renouvellement de mandat et l'appréciation annuelle du rendement des hors cadres Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2011
Title: Règlement sur la gestion financière Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2015
Title: Règlement sur la réussite scolaire Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2010
Title: Politique institutionnelle de soutien à la recherche Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2013
Title: Règlements sur les frais exigibles des étudiantes et étudiants 2018-2019 Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2018
Title: Règlement général du Cégep de l'Outaouais Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2005
Title: Règlement relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l'organisme Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2016
Title: Règlement relatif aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2016
Title: Règlement sur la commission des études Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2007
Title: Politique institutionnelle des plans-cadres et des plans de cours Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2007
Title: Politique remboursement des frais de déplacement Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2010
Title: Politique de l’internationalisation Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2007
Title: Politique en matière interculturelle Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2012
Title: Politique institutionnelle de la reconnaissance des acquis et des compétences Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2010
Title: Règlement relatif à l’admission et à l’inscription dans un programme d’études collégiales du Cégep de l’Outaouais Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2013
Title: Politique institutionnelle sur l'intégrité en recherche Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2014
Title: Politique institutionnelle d'évaluation des programmes d'études Author: Cégep de l'Outaouais Date: 2009

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