• 

  Titre: Règlement relatif à l'utilisation des actifs informatiques et de télécommunication  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2005
• 

  Titre: Règlement en matière de santé et sécurité dans les ateliers de l'École nationale du meuble et de l'ébénisterie (règlement numéro 10)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2005
• 

  Titre: Règlement favorisant la réussite éducative et établissant les conditions générales et particulières d'admission, d'inscription et de maintien dans un programme d'études (règlement numéro 9)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2013
• 

  Titre: Règlement numéro 1 concernant la régie interne  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2014
• 

  Titre: Règlement relatif à la protection des personnes et à la sécurité des biens (règlement numéro 5)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2015
• 

  Titre: Règlement concernant la négociation locale (règlement numéro 7)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2005
• 

  Titre: Règlement relatif à la gestion des voies d'accès et des aires de stationnement (règlement numéro 4)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2017
• 

  Titre: Règlement sur les droits d'admission, les droits d'inscription, les droits afférents aux services d'enseignement et les droits de toute autre nature exigibles des étudiantes et des étudiants (règlement numéro 6)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2018
• 

  Titre: Règlement concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l'organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics (règlement numéro 11)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2015
• 

  Titre: Règlement relatif à la délégation de fonctions devant être exercées par le dirigeant de l'organisme selon la Loi sur les contrats des organismes publics (chapitre C-65.1) (règlement numéro 12)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2016
• 

  Titre: Règlement instituant la Commission des études (règlement numéro 2)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2017
• 

  Titre: Règlement concernant le calendrier scolaire (règlement numéro 8)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2005
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  Titre: Politique relative à la valorisation et à la qualité de la langue française (politique numéro 24)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2011
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  Titre: Politique pour une valorisation et une amélioration continue de la qualité des enseignements (politique numéro 18)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2018
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  Titre: Politique institutionnelle de gestion des programmes d'études (PIGPE) (politique numéro 19)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2018
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  Titre: Politique de perfectionnement (politique numéro 23)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2011
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  Titre: Politique pour un milieu exempt d'incivilité, de harcèlement et de violence (politique numéro 30)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2014
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  Titre: Politique sur l'intégrité en recherche (politique numéro 26)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2015
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  Titre: Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PIEA)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2011
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  Titre: Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme (politique numéro 33)  Auteur: Cégep de Victoriaville Date: 2018

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