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Cégep de Lévis-Lauzon : Ajoutés récemment
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Titre:
Règlement numéro 3 fixant la désignation, les fonctions et les pouvoirs des officiers et de certains employés du Collège
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2011
Titre:
Règlement numéro 2 fixant la composition et les pouvoirs du comité exécutif
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2012
Titre:
Règlement numéro 1 fixant les modes de désignation en vue de la nomination des membres du conseil d’administration ainsi que la procédure et le fonctionnement dudit Conseil
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2010
Titre:
Programme visant à contrer l’homophobie
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2012
Titre:
Politique de valorisation de la langue
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2004
Titre:
Politique de sollicitation
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
1991
Titre:
Politique relative au respect des droits d’auteur
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
1993
Titre:
Politique de remboursement des frais de déplacement et de séjour
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2005
Titre:
Politique relative à la reconnaissance et à la valorisation au Cégep de Lévis-Lauzon : une pratique à visage humain
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2011
Titre:
Politique sur l’international
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2012
Titre:
Règlement numéro 29 relatif à la composition et aux pouvoirs du comité des ressources humaines
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2012
Titre:
Règlement n°26 relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2009
Titre:
Règlement n°25 relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics et en vertu de la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d'État
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2015
Titre:
Règlement numéro 24 relatif au code de conduite des utilisateurs des technologies de l’information et des télécommunications
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2008
Titre:
Règlement numéro 22 relatif à la bibliothèque du Cégep de Lévis-Lauzon
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2011
Titre:
Règlement numéro 20 relatif au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2003
Titre:
Règlement numéro 21 favorisant la réussite scolaire
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2011
Titre:
Règlement numéro 19 relatif aux droits de toute nature 2018-2019
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2018
Titre:
Règlement numéro 18 relatif aux droits afférents aux services d’enseignement collégial 2018-2019
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2018
Titre:
Politique institutionnelle sur la protection de l’environnement et le développement durable
Auteur:
Cégep de Lévis-Lauzon
Date:
2007
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