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Titre: Code de déontologie des administrateurs du Cégep de Granby Auteur: Cégep de Granby Date: 2014
Titre: Politique de développement et de gestion des ressources humaines Auteur: Cégep de Granby Date: 1994
Titre: Politique de lutte contre le tabagisme Auteur: Cégep de Granby Date: 2017
Titre: Politique de promotion et de développement d'un milieu de travail harmonieux Auteur: Cégep de Granby Date: 2015
Titre: Politique de sécurité de l'information Auteur: Cégep de Granby Date: 2017
Titre: Politique environnementale du Cégep de Granby - Haute-Yamaska Auteur: Cégep de Granby Date: 2006
Titre: Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages des étudiants (PIEAE) Auteur: Cégep de Granby Date: 2001
Titre: Politique institutionnelle d'évaluation des programmes d'études (PIEPE) Auteur: Cégep de Granby Date: 2000
Titre: Politique institutionnelle de valorisation de la langue française Auteur: Cégep de Granby Date: 2003
Titre: Politique sur l'intégrité en recherche Auteur: Cégep de Granby Date: 2016
Titre: Politique sur la protection des non-fumeurs Auteur: Cégep de Granby Date: 2006
Titre: Politique sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains Auteur: Cégep de Granby Date: 2017
Titre: Règlement n°10 relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant Auteur: Cégep de Granby Date: 2009
Titre: Règlement n°11 relatif à la gestion financière Auteur: Cégep de Granby Date: 2010
Titre: Règlement n°12 relatif aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction Auteur: Cégep de Granby Date: 2016
Titre: Règlement n°14 encadrant l'utilisation des réseaux sociaux Auteur: Cégep de Granby Date: 2012
Titre: Règlement n°15 concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’état Auteur: Cégep de Granby Date: 2015
Titre: Règlement n°1 établissant la régie interne du Cégep de Granby - Haute-Yamaska Auteur: Cégep de Granby Date: 2011
Titre: Règlement n°4 relatif aux conditions d'admission, d'inscription et de réussite à un programme Auteur: Cégep de Granby Date: 2013
Titre: Règlement n°5 relatif à la Commission des études Auteur: Cégep de Granby Date: 2017

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