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Titre:
Règlement relatif à la protection et la sécurité des personnes et des biens
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2017
Titre:
Règlement portant sur la nomination, l’évaluation annuelle et le renouvellement de mandat du personnel hors-cadre
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2011
Titre:
Règlement sur la gestion générale, la gestion des services administratifs, la gestion des ressources humaines et la gestion des services éducatifs
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2008
Titre:
Règlement favorisant la réussite scolaire
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2010
Titre:
Règlement relatif aux droits d’admission, aux droits de scolarité, aux droits d’inscription et aux droits afférents aux services d’enseignement
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2016
Titre:
Règlement et constitution de l’association de parents des étudiants du cégep Beauce-Appalaches
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
1991
Titre:
Règlement relatif aux autres droits exigibles et aux frais payables par les étudiants
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2016
Titre:
Règlement portant sur les autorisations de signature en matière de gestion administrative au nom du cégep Beauce-Appalaches
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2008
Titre:
Règlement sur les conditions d'admission aux programmes et d'inscription aux cours
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2012
Titre:
Règlement numéro trois portant sur la commission des études
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2018
Titre:
Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2017
Titre:
Politique de service à la clientèle
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2004
Titre:
Politique de sécurité de l’information
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2017
Titre:
Politique sectorielle de perfectionnement
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
1998
Titre:
Politique sectorielle d’insertion professionnelle
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2008
Titre:
Politique sectorielle de gestion du rendement des personnels d’encadrement, professionnel, de soutien, salarié-élève et tuteur ou tutrice dans un centre d’aide à l’apprentissage
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2005
Titre:
Politique sectorielle de dotation
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2008
Titre:
Politique des réseaux sociaux
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2017
Titre:
Politique institutionnelle de la reconnaissance des acquis et des compétences
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2008
Titre:
Politique visant à promouvoir un milieu d’études et de travail exempt de harcèlement et de violence
Auteur:
Cégep Beauce-Appalaches
Date:
2008
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Dates de publication
2010 - 2018 (22)
2000 - 2009 (26)
1991 - 1999 (13)
Éditeur
Cégep Beauce-Appalaches (44)
Cégep Beauce-Appalaches, (12)
Commission d'évaluation de l'enseignement collégial], (2)
Regroupement des collèges Performa ; Cégep Beauce-Appalaches, (2)
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