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Politique relative à l'utilisation des surplus accumulés

Unknown author (Cégep de La Pocatière, 2003)
Programme d'abandon du tabagisme

Unknown author (Cégep de La Pocatière, 2017)
Politique de développement durable

Unknown author (Cégep de La Pocatière, 2011)
Politique de dotation

Unknown author (Cégep de La Pocatière, 2012)
Politique relative à la désignation toponymique

Unknown author (Cégep de La Pocatière, 2016)
Règlement n°5-17 relatif à la réussite scolaire au Centre d’études collégiales du Témiscouata (CECT)

Unknown author (Cégep de La Pocatière, 2017)
Règlement n°25 relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics et en vertu de la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d'État

Unknown author (Cégep de Lévis-Lauzon, 2015)
Règlement sur la réussite scolaire

Unknown author (Cégep de l'Outaouais, 2010)
Règlement n°3 relatif aux Centres collégiaux de transfert de technologie

Unknown author (Cégep de La Pocatière, 2005)
Politique relative à la reconnaissance et à la valorisation au Cégep de Lévis-Lauzon : une pratique à visage humain

Unknown author (Cégep de Lévis-Lauzon, 2011)

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